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Déterminer la durée du travail
La durée du travail dans le secteur du particulier employeur est particulière. Connaître les différentes durées dont un employé ou particulier employeur peuvent être confrontés.
La durée du travail est dite « régulière » « irrégulière »
Durée du travail légale, durée du travail conventionnelle, durée de travail régulière, durée de travail irrégulière ; dans la relation employé-employeur différents termes sont utilisés, chacun a un sens particulier.
La durée légale de travail effectif des salariés à temps complet est fixée à trente-cinq heures par semaine.
La durée légale du travail peut être dépassée dans le cadre de la réglementation sur les heures supplémentaires. Mais des durées maximales existe, au-delà de cette durée aucun travail effectif ne peut être demandé.
La durée du travail conventionnelle est la durée qui est spécifique à une branche professionnelle, ici pour le particulier employeur ou pour les employés de service à domicile selon leurs conventions.
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La durée du travail est dite « régulière »
Pour que la durée de travail chez le particulier employeur soit “régulière”, deux cas sont possible.
La durée de travail est dite régulière, lorsque le particuliers employeur et son salarié déterminent une durée de travail hebdomadaire fixe.
- Exemple simple : Contrat de travail pour l’intervention de l’employé 2 heures par semaine tous les jeudis;
Autre possibilité, la durée de travail est dite régulière, aussi lorsque des périodes de travail se succèdent et/ou se répètent régulièrement selon un rythme de travail prévu par le contrat de travail et ses éventuels avenants. Ces périodes de travail sont exprimées en jours et/ou en semaines.
- Exemple simple : Un contrat de travail pour des interventions de 4 heures par mois, ou pour des intervention tous les quinze jours de 3 heures.
La durée de travail est dite régulière, non parce que toutes les semaines il y a 2 heures d’intervention, mais parce que de façon déterminé et dans le temps, il y a répétition. Une régularité !
La durée du travail est dite « irrégulière »
De facto, si nous ne répondons pas à ces deux conditions ci-dessus. Nous sommes dans une durée du travail dite “irrégulière”.
Posez-vous la question “Est ce que mon travail, est un travail régulier , Si oui, je suis dans la durée de travail régulier, si non, le suis dans l’irrégulier.
Comment s’organise la durée du travail dans ce cas ?
Le particulier employeur informe par écrit son employé salarié des horaires de travail et de leur répartition.
Il peut le faire par écrit, exemple d’une mise à disposition du planning d’une intervention à l’autre, par écrit, courriel ou calendrier électronique.
L’employé salarié doit être prévenu dans le respect d’un délai de 5 jours calendaires. (c’est le délais de prévenance)*voir définition ci-dessous
À cet effet, il peut être remis au salarié un planning, pour chaque cycle de travail.
Evénement imprévu ou exceptionnel
Le délai de prévenance ne s’applique pas dans des situations exceptionnelles imprévisibles et/ou en raison d’impératifs non constants s’imposant au particulier employeur.
Mais, le salarié est en droit de refuser, s’il a reçu la demande au dernier moment et justifie de son indisponibilité auprès du particulier employeur.
Dans ce cas, le refus du salarié ne peut pas constituer une cause de licenciement.
Définitions
Délai de prévenance : Préavis à respecter par le particulier employeur ou son employé
Jours calendaires : Un jour calendaire désigne tout jour du calendrier de l’année civile. C’est à dire tous les jours du 1er janvier au 31 décembre – 365 jours
Jours ouvrables : Un jour ouvrable désigne à tous les jours de la semaine sauf au dimanche (qui est considéré comme le jour de repos) et des jours fériés qui ne sont pas travaillé en entreprise. | 6 jours
Jours ouvrés : Un jour ouvré désigne tous les jours de la semaine sauf les jours non travaillés (dont le dimanche (qui est considéré comme le jour de repos)) et des jours fériés qui ne sont pas travaillé en entreprise. | 5 jours